19/03/20 - COVID-19 : Mesures mises en place
Accueil
Actualités
Événements
Emplois
Portail Citoyen
Urgence
Municipalité
Chez nous, à St-Sylvestre
Mot du maire
Histoire
Armoirie
Livres en vente
Portrait de notre municipalité
Vie agricole
Église
École L'Astrale
Conseil municipal
Membres du conseil
Séances du conseil
Appels d’offres
Avis publics
Communiqués
Gestion contractuelle
Gestion des plaintes
Procès-verbaux
Règlements municipaux
Administration et finances
Budget
Faits saillants
Finances et taxations
Rapport annuel du maire
Services
Citoyens
Animaux
Centre multifonctionnel
Bottin des commerces et services
Dons et commandites
Journal
Entre les branches
Matières résiduelles
Installations septiques
Nouveaux arrivants
Sécurité civile
Urbanisme
Développement
Développement résidentiel
Programme d’accès à la propriété
Parc Industriel
Organismes locaux
Fermières
Lions
D.É.F.I
Chevaliers de Colombs
Les 5 S
Lien partage
FADOQ
Loisirs
Loisirs
Programmations
Glissades familiales
Patinoire et anneau de glace
Sentiers de raquette
Sentiers de ski de fond
Terrain de jeux
Jeux d’eau
Cours de natation
Baseball
Syl-gym
MADA-Famille
Club de lecture
Culture
Bibliothèque
La Rencontre
Tourisme
Cabane à sucre du père Normand
Cimetières
Club des Montagnards
Domaine du Radar
Maison Payeur
Pont couvert
Nous joindre
418 596-2384
Lun - Jeu 8.30 - 16.00.
Fermé le vendredi et les jours fériés
Municipalité
Chez nous, à St-Sylvestre
Mot du maire
Histoire
Armoirie
Livres en vente
Portrait de notre municipalité
Vie agricole
Église
École L'Astrale
Conseil Municipal
Membres du conseil
Séances du conseil
Appels d’offres
Avis publics
Communiqués
Gestion contractuelle
Gestion des plaintes
Procès-verbaux
Règlements municipaux
Administration et finances
Budget
Faits saillants
Finances et taxations
Rapport annuel du maire
Services
Citoyens
Animaux
Centre multifonctionnel
Commerces et services
Dons et commandites
Journal
Entre les branches
Matières résiduelles
Installations septiques
Nouveaux arrivants
Sécurité civile
Urbanisme
Développement
Développement résidentiel
Programme d’accès à la propriété
Parc Industriel
Organismes locaux
Fermières
Lions
D.É.F.I
Chevaliers de Colombs
Les 5 S
Lien partage
FADOQ
Loisirs
Loisirs
Programmation hiver 2020
Glissades familiales
Patinoire et anneau de glace
Sentiers de raquette
Sentiers de ski de fond
Programmation automne-hiver 2020
Terrain de jeux
Jeux d’eau
Cours de natation
Baseball
Syl-gym
MADA-Famille
Club de lecture
Culture
Bibliothèque
La Rencontre
Concours photos et images
Tourisme
Cabane à sucre du père Normand
Cimetières
Club des Montagnards
Domaine du Radar
Maison Payeur
Pont couvert
Nous joindre
Accueil
Actualités
Événements
Emplois
Portal Citoyen
Urgence
418 596-2384
Lun - Jeu 8.30 - 16.00.
Fermé le vendredi et les jours fériés
Accueil
Municipalité
Conseil municipal
Règlements municipaux
Règlements municipaux
N° 093-2014
CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE RÉVISÉ DES ÉLUS DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-SYLVESTRE
N° 094-2014
MODIFICATION SUR LE RÈGLEMENT DE FORESTERIE ET DÉBOISEMENT EN TERRE PRIVÉE
No 095-2015
RÈGLEMENT D'EMPRUNT POUR LES TRAVAUX D'ÉGOÛT SUR LA RUE PRINCIPALE
No 096-2015
RÈGLEMENT SUR LA TARIFICATION DES USAGERS POUR LA VIDANGE DES FOSSES SEPTIQUES
No 097-2016
RÈGLEMENT RELATIF À L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
No 099-2016
RÈGLEMENT CONCERNANT LES FEUX À CIEL OUVERT SUR LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-SYLVESTRE
No 100-2016
RÈGLEMENT D'URBANISME DE LA ZONE 26-P
No 101-2016
RÈGLEMENT POUR L'AJOUT DE NOUVEAUX ARRÊTS STOP
No 104 et 105 2017
RÈGLEMENT POUR REMPLACER LES DISPOSITIONS CONCERNANT LA PROTECTION DES BOISÉS ET L'IMPLANTATION DES COMPOSTEURS À CARCASSES D'ANIMAUX
No 106-2017
RÈGLEMENT D'EMPRUNT AU MONTANT DE $ 1 200 000 POUR LA RÉALISATION D’UN DÉLOPPEMENT RÉSIDENTIEL, SOIT LE PROLONGEMENT DE LA RUE HUPPÉ
No 109-2017
RÈGLEMENT DÉFINISSANT LES TAUX DE TAXATION POUR L'ANNÉE 2018
No 112-2018
RÈGLEMENT CONCERNANT L’ENTREPOSAGE COMMERCIAL EXTÉRIEUR, LES COMMERCES ET SERVICES LIÉS À L’AUTOMOBILE ET LES USAGES À INCIDENCE MOYENNE DANS LES ZONES MIXTES (RÉSIDENTIEL- COMMERCIAL) 29.1-CH ET 36-CH
No 113-2018
RÈGLEMENTER LES USAGES À INCIDENCE MOYENNE DANS LA ZONE MIXTE (RÉSIDENTIEL-COMMERCIAL) 29.1-CH
No 114-2018
RÈGLEMENT DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE DE 1 697 634.65$ ET UN EMPRUNT DE 1 697 634.65$ POUR LES TRAVAUX DE RÉFECTION ET DE SURFAÇAGE DE LA ROUTE DU RADAR / DU RANG SAINTE-CATHERINE, DU RANG SAINT-PAUL ET DU RANG SAINT-FRÉDÉRIC
No 115-2018
RÈGLEMENT VISANT À RÉVISER LA SUPERFICIE MAXIMALE AU SOL DES BÂTIMENTS COMPLÉMENTAIRES À L’USAGE HABITATION
No 116-2018
RÈGLEMENT DÉFINISSANT LES TAUX DE TAXATION POUR L'ANNÉE 2019
No 117-2019
RÈGLEMENT RELATIF AUX PERMIS ET CERTIFICATS, AUX CONDITIONS PRÉALABLES À L’ÉMISSION DE PERMIS DE CONSTRUCTION, AINSI QU’À L’ADMINISTRATION DES RÈGLEMENTS DE ZONAGE, DE LOTISSEMENT ET DE CONSTRUCTION N° 04-97
No 118-2019
RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE No 05-97
No 119-2019
RÈGLEMENT VISANT À ASSOUPLIR CERTAINES NORMES D'IMPLANTATION DES BÂTIMENTS D'ÉLEVAGE EN CONSIDÉRATION DU BIEN-ÊTRE ANIMAL
No 120-2019
RÈGLEMENT VISANT À CRÉER UNE ZONE RÉCRÉO-TOURISTIQUE (MONT SAINTE-MARGUERITE)
No 121-2019
AJUSTER LES LIMITES DU PÉRIMÈTRE D'URBANISATION ET AGRANDIR L'AFFECTATION ZONE D'AMÉNAGEMENTPRIORITAIRE MULTIFONCTIONNELLE ZAPM4 . . .
No 122-2019
CRÉER UNE AFFECTATION RÉCRÉO-TOURISTIQUE (MONT SAINTE-MARGUERITE) ET AGRANDIR L'AFFECTATION AGROFORESTIÈRE AF1 . . .
No 123-2019
CRÉER UNE ZONE RÉCRÉO-TOURISTIQUE ET UNE ZONE AGRICOLE DÉSTRUCTURÉE À MÊME UNE PARTIE DE LA ZONE DE VILLÉGIATURE 15V (MONT SAINTE-MARGUERITE
No 124-2019
RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT RELATIF AUX PERMIS ET CERTIFICATS, AUX CONDITIONS PRÉALABLES À L'ÉMISSION DE PERMIS DE CONSTRUCTION, AINSI QU'À L'ADMINISTRATION DES RÈGLEMENTS DE ZONAGE, DE LOTISSEMENT ET DE CONSTRUCTION N° 04-97
No 125-2019
RÈGLEMENT VISANT À INTÉGRER DE NOUVELLES DISPOSITIONS VISANT À SE CONFORMER AU RÈGLEMENT PROVINCIAL SUR LA SÉCURITÉ DES PISCINES RÉSIDENTIELLES
No 127-2019
RÈGLEMENT VISANT À PERMETTRE L'OUVERTURE DE RUE DANS LA ZONE HABITATION 24-H. EXIGER LE BRANCHEMENT AUX ÉGOUTS PUBLICS DANS LES ZONES INDUSTRIELLES 41-I et 41.1-I. CRÉER LA ZONE PUBLIQUE 42-P À MÊME LA ZONE INDUSTRIELLE 42-I
No 128-2019
RÈGLEMENT HARMONISÉ SUR LA SÉCURITÉ PUBLIQUE ET LA PROTECTION DES PERSONNES ET DES PROPRIÉTÉS (RHSPPPP)
No 129-2019
TRAVAUX DE RESURFAÇAGE PRÉVUS EN 2019 SUR LA ROUTE MONTGOMERY
No 130-2019
RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT No 114-2018 AFIN D'AUGMENTER LA DÉPENSE ET L'EMPRUNT POUR UN MONTANT ADDITIONNEL DE 244 247.00$
No 131-2019
RÈGLEMENT POUR ABROGER LE RÈGLEMENT No 114-2018 AFIN D'AUGMENTER LA DÉPENSE ET L'EMPRUNT POUR UN MONTANT ADDITIONNEL DE 244 247.00$
No 132-2019
RÈGLEMENT VISANT À REMPLACER LES DISPOSITIONS CONCERNANT LA PROTECTION DES BOISÉS ET RÈGLEMENTER L’IMPLANTATION DE COMPOSTEURS À CARCASSES D’ANIMAUX
No 134-2019
RÈGLEMENT VISANT À VISANT À PERMETTRE LA RÉALISATION DE RUES PRIVÉES DANS LES ZONES 11-AD ET 26-P
No 135-2019
LA GESTION CONTRACTUELLE
No 135-2019
LA GESTION CONTRACTUELLE
App
site web
et
vitrine
développées par
Axialmedia